LEZOUX, Terre des Potiers Romains
Bandeau inférieur

TRAVAUX & URBANISME/URBANISME/Imprimés de demande

Imprimés de demande

Aide au calcul des surfaces de plancher et taxable

103 ko - Dernières modifications : 25/06/2016

Certificat d'urbanisme

215 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Demande autorisation voirie ou alignement

31 ko - Dernières modifications : 14/01/2014

Demande de branchement assainissement SEMERAP

52 ko - Dernières modifications : 14/01/2014

Déclaration préalable autre que maison individuelle ou annexes

683 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Déclarartion préalable division de terrain

360 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Déclaration préalable maison individuelle ou annexes

614 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Permis d'aménager

994 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Permis de construire autre que maison individuelle ou annexes

1025 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Permis de construire maison individuelle ou annexes

795 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Permis modificatif

593 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Fiche autre demandeur

187 ko - Dernières modifications : 25/06/2016

DAACT

176 ko - Dernières modifications : 29/09/2017

Notice explicative

799 ko - Dernières modifications : 28/09/2017

Transfert de permis

436 ko - Dernières modifications : 03/11/2015

Formulaire de demande d'installation d'assainissement non collectif

3532 ko - Dernières modifications : 08/01/2016

L'ensemble des demandes pour l'assainissement non collectif (ANC) doivent être transmises au service SPANC de la communauté de communes.
Les personnes en ANC doivent contacter Lucile DIETRICH de 9h à 17h du lundi au vendredi par téléphone au 04 73 73 21 74 et par mail : spanc@ccdoreallier.fr

Réglement du service public d'assainissement non collectif

11245 ko - Dernières modifications : 08/01/2016