Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se tiendra le lundi 22 février 2021 à 19 heures à la Maison du Peuple (Salle de spectacle) Séance non publique

En raison du couvre-feu à 18 heures, le public ne sera pas autorisé à assister à la séance.

En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 30 novembre 2020 sera soumis à l’approbation des conseillers.

1/. Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.

2/. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école primaire pour l’organisation de la classe de neige prévue en mars 2021.

3/. Insertion professionnelle : conventionnement avec l’association Passerelle

4/. Signalisation lumineuse du passage piétons route de Billom : mandatement du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.

5/. Habilitation du Maire à signer la Convention Territoriale Généralisée

6/. Habilitation du Maire à signer une convention de prêt avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Puy-de-Dôme pour l’entrainement au tir des policiers municipaux.

7/. Autorisation du Maire à recruter des agents non titulaires supplémentaires pour le fonctionnement des écoles et de la crèche en période de crise sanitaire.

8/. Demandes de subventions auprès de l’Etat pour les travaux des écoles au titre de la DETR 2021 et de la Dotation de Soutien à l’investissement Local (DSIL).

9/. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre du Contrat Ambition Région pour la réalisation de la 1ère tranche optionnelle des travaux des écoles : tranche optionnelle 1.

10/. Autorisation du Maire à signer des avenants aux marchés de travaux des écoles.

11/. Dons des surplus de la restauration scolaire aux Restos du cœur : habilitation du Maire à signer une convention. Rapporteur : Mme MORAND

12/. Habilitation du Maire à signer un avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable.

13/. Bilan 2020 des acquisitions et cessions immobilières.

14/. Budget général / budget annexe de l’assainissement pour 2020 :
Approbation des comptes de gestion du Receveur Municipal.

15/. Budget général : approbation du compte administratif 2020.

16/. Budget général : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020.

17/. Budget annexe de l’assainissement : approbation du compte administratif 2020.

18/. Budget annexe de l’assainissement : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020.

19/. Débat d’orientation budgétaire 2021.

20/. Habilitation du Maire à signer la convention d’adhésion au programme Petites villes de demain.

QUESTIONS DIVERSES :

– Communauté de communes «Entre Dore et Allier» :
Communication de l’extrait du document «Synthèse des décisions/délibérations suite au Conseil Communautaire en dates des :
• 10 décembre 2020,
• 28 janvier 2021.