Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 16 décembre 2021 à 19 h 30 à la maison du Peuple (salle de spectacle).

ORDRE DU JOUR

1/.    Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal. 

2/.   Installation de deux nouveaux conseillers municipaux. 

3/.  Actualisation de la composition des commissions municipales et de la représentation communale au sein des syndicats, comités, associations et organismes divers.

4/.    Désaffectation et déclassement des locaux communaux anciennement utilisés par le Trésor Public.  

5/.   Autorisation du Maire à signer une convention de cession gratuite de biens meubles réformés par les services de l’Etat.

6/.   Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents publics momentanément indisponibles (article 3-1 de la loi n°84-53 DU 26 janvier 1984).

7/.   Temps de travail des agents de la commune : respect de l’obligation réglementaire des 1. 607h

8/.   Participation de la commune à la protection complémentaire santé des agents de la collectivité.

9/.   Contrat d’assurance des risques statutaires : autorisation du Maire à signer un avenant.

10/. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école primaire.

11/. Ouverture dominicale des commerces pour 2022 : avis du Conseil Municipal

12/. Souscription d’un nouvel emprunt pour le financement des travaux des écoles.

13/. Autorisation du Maire à engager et mandater des dépenses en investissement avant le vote du budget général 2022 et le vote du budget assainissement.  

14/. Crédits de paiement à prévoir au budget 2022 pour l’autorisation de programme n°1 : restructuration/extension du groupe scolaire.

15/. Autorisation du Maire à signer une convention de mise à disposition d’une attachée territorial, cheffe de projet du programme Petites Villes de Demain. 

16/. Avis du Conseil Municipal sur la nouvelle modification statutaire de la Communauté de communes Entre Dore et Allier : prise de nouvelles compétences supplémentaires dans le secteur de l’enfance/jeunesse.  

17/. Demande de financement auprès du Conseil Régional Auvergne -Rhône -Alpes pour l’installation d’abris-bus.

18/. Autorisation du Maire à signer des avenants aux marchés de travaux des écoles.  

 

QUESTIONS DIVERSES