Réunion du conseil municipal : le lundi 17 juin 2024 à 19 heures (Le Lido)

En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 8 avril 2024 sera soumis à l’approbation des conseillers.

1/.   Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.

2/.   Coût d’un élève de l’école publique en 2023 : détermination de la participation à l’école privée du Sacré Cœur et des frais de scolarité des enfants résidant hors commune mais scolarisés à Lezoux.

3/.   Délibération accordant une servitude de passage de conducteurs aériens d’électricité sur la façade de l’immeuble communal (Presbytère) au profit d’ENEDIS.

4/.   Création d’un poste d’auxiliaire de soins principal de 2ème classe à temps non complet (30h) au tableau des effectifs de la ville.

5/.   Création de 6 emplois d’adjoint technique non-permanents au tableau des effectifs de la ville pour faire face à un accroissement temporaire d’activité aux écoles pour la rentrée scolaire 2024-2025 en vertu de l’article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction publique

6/.   Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet au tableau des effectifs – Autorisation du Maire à recruter des agents contractuels en vertu de l’article 21 de la loi de transformation de la fonction publique.

7/.   Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet au tableau des effectifs de la ville

8/.   La crèche municipale «Les Lapins Bleus» – Actualisation du règlement intérieur

9/.   Service Périscolaire et restaurant scolaire – Modification du règlement intérieur et révision des tarifs

10/. Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

11/. Approbation de la procédure de déclassement du domaine public d’une partie de la place de Prague

12/. Aliénation d’une partie de la place de Prague

13/. Acquisition à l’amiable de l’immeuble cadastré AR 313 situé rue de la République                                             

14/. Signature de deux avenants aux conventions signées avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive sur le périmètre élargi de la place de Prague.

15/. Dénomination de rue

16/. Subventions aux associations et clubs locaux au titre de l’exercice budgétaire 2024.

17/. Europavox – Convention de coorganisation

18/. Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Rénovation et optimisation du parc d’éclairage public : mandatement de Territoire d’énergie 63 pour la réalisation d’une 2ème tranche de travaux.

19/. Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Poursuite du renouvellement des illuminations de Noël : mandatement du TE 63

         Questions diverses