STRUCTURES ENFANCE JEUNESSE SOUS LE GIRON COMMUNAL

Lundi 28 novembre 2016, la séance de travail des élus de la commune de LEZOUX a été en grande partie consacrée à la reprise par la commune des activités jeunesse /petite enfance jusqu’ici gérées par l’association Familles Rurales.

La gestion, l’organisation et le suivi au quotidien de ces activités étant devenu trop lourds, au fil des années, pour l’équipe de bénévoles du bureau de l’association, le maire et son équipe ont étudié la reprise en directe de ces activités dans le cadre de services administratifs au 1er janvier 2017, considérant l’importance de ces services pour les familles de Lezoux. C’est à l’unanimité que les élus ont décidé de valider cette reprise d’activités, qui s’est traduite par la reprise de tous les agents qui étaient en contrat à durée indéterminée avec l’association.

Le Conseil Municipal a donc délibéré pour :

– Créer les postes budgétaires nécessaires à l’intégration des 10 agents de l’AFR dans les effectifs de la ville,
– Autoriser le Maire à signer les contrats de droit public à durée indéterminée proposés aux agents concernés, dans le respect de la réglementation du droit du travail (reprise des clauses substantielles des contrats)
– Autoriser le Maire à signer un avenant au Contrat Enfance Jeunesse de la commune avec la Caisse d’Allocations familiales, afin que la collectivité soit en mesure de percevoir les prestations de service proposées par la Caisse.

Les élus ont de même adoptés à l’unanimité les projets éducatifs et les règlements intérieurs des trois entités, qui sont donc financées par le budget général de la ville depuis le 1er janvier 2017.

Le fonctionnement administratif de la commune n’étant pas aussi souple que celui d’une association, il importera en effet que les services communaux connaissent à l’avance les effectifs pour adapter au mieux les équipes d’encadrement, la réservation des sorties et des séjours etc… Des actions de communication sont donc organisées  à l’approche des vacances scolaires pour la bonne diffusion des informations pratiques à retenir.