Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 11 juin 2018 à 19 h 30 en Mairie de Lezoux (Salle du Conseil Municipal).

Ordre du jour

Le procès-verbal du dernier Conseil municipal, en date du 3 avril 2018 sera présenté pour approbation.

1/. Organisation du concours de maîtrise d’œuvre restreint mis en œuvre pour la sélection d’une équipe de maîtrise d’œuvre en charge du projet de restructuration-extension du groupe scolaire Marcus.         

2/. Autorisation du Maire à déposer une demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du Contrat Ambition Région (CAR) pour la création d’une nouvelle cuisine centrale et d’une nouvelle salle de restauration scolaire.

3/. Mise à la réforme de petits lits de la crèche.

4/. Délibération portant attribution de subventions aux associations, clubs locaux et coopératives scolaires au titre de l’année budgétaire 2018

5/. Coût moyen d’un élève de l’école publique : détermination de la participation de la commune à l’école privée du Sacré Cœur et des frais de scolarité des enfants hors communes scolarisés à Lezoux

6/. Régularisation foncière : rétrocession d’une partie des parcelles cadastrées AS 375 et  AS 405.

7/. Autorisation du Maire à signer l’avenant n°3 à la convention du 8 août 2005 pour l’aménagement, la maintenance et l’entretien du réseau routier départemental dans la traversée de l’agglomération de Lezoux.

8/. Maintien du paritarisme au sein du comité technique de la commune et fixation du nombre de représentants du personnel.

9/. Délibération fixant de nouveaux quotients familiaux pour la tarification des services municipaux / Tarification applicable pour l’année scolaire 2018-2019

10/. Adoption du règlement intérieur du service périscolaire et de la restauration scolaire.

QUESTIONS DIVERSES

Procès-Verbaux du Conseil Municipal