Réunion du Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 8 avril 2019 à 19 h 30 en Mairie (salle du Conseil Municipal)

Ordre du jour :

Le procès-verbal du dernier Conseil municipal, en date du 25 février 2019, sera présenté pour approbation.

1/.       Actualisation du temps de travail des agents communaux / organisation des cycles de travail dans les différents services

2/.       Délibération portant création du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

3/.       Création d’un régime indemnitaire en faveur des agents relevant du cadre d’emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants / Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (IFRSTS)

4/.       Nouvelle modification des statuts de la communauté de communes Entre Dore et Allier : avis du Conseil Municipal

5/        Autorisation du Maire à signer une convention avec la Communauté de communes relative aux modalités d’intervention du service commun chargé de l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS)

6/.       Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification des statuts de la SEMERAP

7/.       Autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public de la SEMERAP

8/.       Création d’une autorisation de programme pour la restructuration/extension du groupe scolaire Potier Marcus.

9/.       Délibération relative aux contributions du budget général de la commune au service assainissement au titre de la gestion des eaux pluviales.

10/. Délibération portant approbation du projet de budget général primitif pour l’exercice 2019

11/.     Délibération portant approbation du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2019

12/.     Dénomination des voiries du lotissement St Jean : délibération complémentaire

QUESTIONS DIVERSES

Le recueil des actes administratifs réglementaires est consultable en Mairie.

Délibérations du Conseil Municipal

Procès-Verbaux du Conseil Municipal