Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour

Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 17 décembre 2018 à 19 h 30 en Mairie (salle du Conseil Municipal – 1er étage)

Le procès-verbal du dernier Conseil municipal, en date du 18 septembre 2018, sera présenté pour approbation.

1/. Attribution d’une indemnité de conseil à M. le Receveur municipal de la commune de LEZOUX

2/.  Transfert des garanties d’emprunt accordées à la SA d’HLM DOMOCENTRE

3/. Garanties d’emprunt accordées à l’OPHIS : modifications des conditions initiales

4/. Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale

5/.  Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement Les Potiers

6/.  Autorisation du Maire à signer une convention de servitude de passage à Limpentine, sur les parcelles cadastrées ZK 74 et ZK 162

7/.  Assurance des risques statutaires : acceptation du contrat groupe proposé par le centre de gestion du Puy-de-Dôme. Rapporteur : M. COSSON. 

8/    Adhésion de la commune au groupement d’employeurs sports 63 : erratum à la délibération du Conseil Municipal en date du 18 septembre 2018

9/. Autorisation du Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre relatif au projet de restructuration/extension du groupe scolaire Marcus

10/. Tarifs publics 2019

11/. Recrutement d’un agent vacataire pour la distribution du bulletin d’informations municipales.

12/. Modification des statuts de la communauté de communes «Entre Dore et Allier»

13/. Etude stratégique de cœur de bourg : demande de subventions auprès du Conseil            Départemental et du FEDEER

14/. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’année 2017

15/. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019

16/. Actualisation du temps de travail des agents de la commune

17/. Mise en place du RIFSEEP

18/. Budget général 2018 : délibération modificative n° 1

19/. Budget annexe de l’assainissement : délibération modificative n° 1

20/. Budget principal et budget assainissement : autorisation à engager et mandater des dépenses en investissement avant le vote des budgets 2018

21/. Cession gratuite parcelle de terrain à Mon Repos

22/. Information du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal (art. L. 2122-23 du CGCT)

QUESTIONS DIVERSES

Procès-Verbaux du Conseil Municipal