Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 26 janvier 2026 à 19 h 30 (Salle de spectacle : Le Lido)

Ordre du jour :

En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2025 sera soumis à l’approbation des conseillers.

Affaires générales :

1/.    Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.

2/.   Portage foncier par l’EPF Auvergne – Avenant à la convention de portage initiale

Finances :

3/.    Opération de requalification des voiries aux abords du groupe scolaire Potier Marcus Affaires générales : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR et DSIL 2026

4/.    Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la restructuration de la station d’épuration d’Ornon

5/.    Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général 2025

6/.    Subvention à la caisse des écoles du groupe scolaire Potier Marcus pour l’achat d’une table adaptée pour enfant déficient visuel.

7/.  Cimetière communal – Tarifs des caveaux.

Ressources humaines

8/.   Approbation du nouvel organigramme de la commune au 1er février 2026

9/ .  Créations d’emplois permanents au tableau des effectifs budgétaires au 01.02.2026

        

10/. Mise en place de l’indemnité de maniement des fonds – cumulable avec le RIFSEEP

11/. Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d’assurances garantissant contre le risque statutaire.

Habitat

12/.     Attributions de l’Aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU – Travaux d’adaptation au logement

13/.     Opération de restructuration immobilière – Délibération de principe

Assainissement – Eaux pluviales

14/.     Eaux pluviales – Convention avec la SPL SEMERAP pour l’entretien du réseau d’eaux pluviales

15/.     Convention de déversement d’eaux industrielles dans le réseau public d’assainissement avec SAIPOL.

Voirie :

16/. Dénomination de voies.

Questions diverses