Prochain conseil municipal le lundi 8 décembre 2025 à 19 h 30 (Salle de spectacle Le Lido)
Ordre du jour :
En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2025 sera soumis à l’approbation des conseillers.
Affaires générales
1/. Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.
Finances :
2/. Budget principal 2025 – Restructuration et extension du groupe scolaire «Potier Marcus» Révision de l’autorisation de programme n° 1 et des crédits de paiement des années 2025, 2026 et 2027
3/. Budget principal 2025 – Requalification des abords du groupe scolaire – Révision de l’autorisation de programme n° 2 et des crédits de paiement des années 2025, 2026, 2027 et 2028
4/. Budget principal 2025 – Décision modificative n° 1.
5/ Budget annexe Assainissement : Travaux d’assainissement aux abords du groupe scolaire : Révision de l’autorisation de programme n° 1 et des crédits de paiement des années 2025, 2026, 2027 et 2028
6/. Budget annexe de l’assainissement 2025 – Décision modificative n° 1
7/. Délibération portant autorisation du Maire à engager et mandater des dépenses en investissement avant les votes du budget général et du budget assainissement pour l’exercice 2026
8/. Versement d’une avance sur subvention 2026 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Lezoux
9/. Budget annexe de l’assainissement 2026 – Délibération actant l’assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée
10/. Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026 – Fixation de la contre-valeur pour l’année 2026
11/. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne dans le cadre de son 12ième programme d’intervention 2025-2030 pour les travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement de la rue et de l’impasse Mercoeur et de la rue Théophile Gauthier
12/. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne dans le cadre de son 12ème programme d’intervention 2025-2030 pour la restructuration de la station d’épuration d’Ornon.
Marché Public :
13/. Restructuration et extension du groupe scolaire Potier Marcus – Autorisation du Maire à signer l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre.
14/. Assainissement – Délégation de service public – Prolongation de la durée du contrat de la Délégation de Service Public avec la SPL SEMERAP.
Habitat
15/. Petites Villes de Demain – Avenant à la convention cadre valant opération de revitalisation de territoire.
16/. Attributions de l’Aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU – Ravalement de façade ou de toiture
Assainissement :
17/. Projet de zonages d’assainissement – Approbation
Petite Enfance- Enfance
18/. Crèche municipal «Les Lapins Bleus» – Révision du règlement de fonctionnement et le Projet d’Etablissement.
Travaux
19/. Territoire d’énergie 63 (TE63) – Convention de financement des travaux d’éclairage public d’intérêt communal – Carrefour à feux rue Mercoeur/Avenue de Verdun
20/. Territoire d’énergie 63 – Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Rue Mercoeur
Ressources humaines
21/. Recensement de la Population 2026 – Rémunération des agents recenseurs
Culture
22/. Convention de partenariat – Réseau des médiathèques «Entre Dore et Allier» – 2025
Divers :
23/. Ouverture dominicale des commerces pour 2026.
24/. Dénomination d’une voie au sein d’un lotissement situé «Rue Félix Duchasseint»
Vœu/Avis
25/. Extension Zone Industrielle «Les Hautes» située à Lezoux – Avis du Conseil Municipal
(Annexe 13)
26/. Avis du Conseil Municipal sur le projet de construction d’un site industriel des établissements DUMAS à Lezoux – Installation classée pour la protection de l’Environnement soumise à enregistrement.
Service public :
27/. Communication sur le Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SBA)
28/.Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’année 2024 – SIAEP «DORE-ALLIER».
29/. Communication sur le rapport d’activités de Territoire d’Energie Puy-de-Dôme pour l’année 2024
30/. Communication sur le rapport d’activités de la Communauté de communes «Entre Dore et Allier» pour l’année 2024
31/. Communication sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2024 de l’assainissement non collectif
32/. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité (RPQS) d’assainissement collectif pour l’année 2024
33/. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne dans le cadre de son 12ième programme d’intervention 2025-2030 pour les travaux favorisant l’infiltration des eaux pluviales en zone urbanisée (rue Mercoeur)
Questions diverses
