Commémoration du 11 novembre 1918 à Lezoux
-
11 h 30 : cérémonie au Monument aux Morts.
-
12 h : cérémonie au Monument de la Victoire.
Ordre du jour :
En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2026 sera soumis à l’approbation des conseillers.
Affaires générales
1/. Informations du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil municipal
2/. Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier
Election et désignation de propriétaires de biens fonciers non bâtis et de propriétaires forestiers
Economie
3/. Marché hebdomadaire Place de Prague : renouvellement du conventionnement avec la Chambre Syndicale des Commerçants non-sédentaires du Puy-de-Dôme
4/. Ouverture dominicale des commerces pour 2027.
Demande du secteur de commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire
Finances :
5/. Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
6/. Travaux de rénovation thermique du logement communal au 23 rue du Pont Bourlier
Demande de subvention auprès du Conseil Départemetal au titre de l’aide à la réalisation de travaux de réhabilitation thermique des logements communaux et intercommunaux
Ressources humaines
7/. Convention d’adhésion «Service Santé, Sécurité au travail» avec le CDG63
8/. Convention d’adhésion SDIS 63 / Commune de Lezoux
9/. Fin de la convention de la mise à disposition d’un agent communal dans le cadre du transfert de compétences ALSH à la Communauté de communes Entre Dore et Allier
Patrimoine :
10/. Demande d’acquisition de la parcelle ZT 378 située au lieu-dit «Le Buisson» par la société WOOD & CO
11/.Sollicitation et Approbation de la préemption de parcelles par la SAFER et engagement d’acquisition des parcelles cadastrées sous les n° G 2184, G 2185, G 2186, G 2187Urbanisme / Habitat :
12/.Attributions de l’aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU
13/.Instruction application/autorisation droit du sol (ADS) par la CCDA pour le compte de la commune de Lezoux
Assainissement
14/.Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité (RPQS) d’assainissement collectif pour l’année 2025
15/.Communication sur le rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2025 de l’assainissement non collectif
Questions diverses
16/.Communication sur le rapport d’activités de la Communauté de communes Entre Dore et Allier pour l’année 2025
17/.Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’année 2025 – SIAEP «DORE-ALLIER»
18/.Communication sur le Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SBA)
Campagne 2027 : autorisation de semer du maïs de consommation La Direction départementale du Puy-de-Dôme informe les producteurs de maïs de consommation (grain et/ou ensilage) que certaines parcelles sont situées dans des zones protégées destinées à la production de maïs semences. Dans ces zones, la culture de maïs autre que destinée à la production de […]
Appel à candidature
En vue de procéder à la révision de la réglementation des boisements sur les communes de Bort-l’Etang, Lempty, Lezoux, Moissat, Peschadoires, Ravel, Saint-Jean d’Heurs et Seychalles, une Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier sera constituée en application de l’article L.121-4 du Code rural et de la pêche maritime.
Elle comprend trois propriétaires, exploitants ou non, possédant des biens fonciers non bâtis sur le territoire de la commune, dont deux titulaires et un suppléant, élus par le Conseil Municipal.
Les membres des commissions doivent jouir de leurs droits civils, avoir atteint leur majorité et, sous réserve des conventions internationales, être de nationalité française ou ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne.
Les propriétaires intéresses sont invités à déposer leur candidature en mairie avant le 26 octobre 2026 à 17 heures.


Afin de prendre en compte la situation hydrologique du département, la sécheresse persistante et appeler la population ainsi que l’ensemble des usagers à faire preuve de sobriété, un nouvel arrêté de mise à jour des restrictions des usages de l’eau a été signé le 30 septembre par la préfecture du Puy-de-Dôme et est applicable à compter de ce jour, jeudi 1er octobre.
Ce document est téléchargeable sur le site internet des services de l’Etat et à partir de ce lien.
Vous pouvez consulter le niveau de restriction pour notre commune et suivre l’évolution de celle-ci via le site VigiEau.

Depuis la rentrée de septembre une UEMA ( Unité d’Enseignement en Maternelle Autistique) a ouvert au sein de l’école Potier Marcus.
L’UEMA c’est :
Lors du Conseil municipal, la convention d’implantation et de fonctionnement de l’UEMA a été votée !
Dans les prochaines semaines la ville de Lezoux mettra en place l’heure civique en partenariat avec le Département du Puy-de-Dôme et l’association voisins solidaires
L’heure civique c’est :
Pendant le conseil municipal, la convention pour la mise en place de l’Heure civique a été signée.
Le Conseil municipal a approuvé la réalisation, à titre gratuit par l’entreprise
PICOWATT, d’une étude visant à évaluer l’opportunité de développer une boucle d’autoconsommation collective, à partir de la centrale photovoltaïque existante du centre technique municipal.
Cette étude permettra d’analyser la production et les consommations des bâtiments communaux et d’étudier les possibilités d’optimisation et de stockage de l’énergie produite.
L’instauration d’une nouvelle taxe des logements vacants a été votée et sera mise en place à partir de janvier 2027.
Cette taxe concerne les logements qui ne sont pas habités au quotidien.
La ville de Lezoux manque de logements avec l’arrivée de nouveaux habitants.
En mettant en place cette taxe, nous espérons palier cela avec la mise en vente de logements, le taux sera défini ultérieurement.

Lors de ce conseil nous avons également présenté notre nouvelle charte graphique.
Cette nouvelle identité s’inscrit pleinement dans les changements et la modernisation que nous souhaitons mettre en place.
Dans les prochaines semaines elle sera déployée sur tous nos supports de communication.
Nous vous en dirons plus dans les prochains jours !

𝗧𝗥𝗢𝗧𝗧𝗜𝗡𝗘𝗧𝗧𝗘𝗦 𝗘́𝗟𝗘𝗖𝗧𝗥𝗜𝗤𝗨𝗘𝗦 : 𝗖𝗔𝗦𝗤𝗨𝗘 𝗢𝗕𝗟𝗜𝗚𝗔𝗧𝗢𝗜𝗥𝗘 𝗗𝗔𝗡𝗦 𝗟𝗘 𝗣𝗨𝗬-𝗗𝗘-𝗗𝗢̂𝗠𝗘 𝗗𝗘̀𝗦 𝗟𝗘 𝟭𝗘𝗥 𝗢𝗖𝗧𝗢𝗕𝗥𝗘
À compter du 𝟭𝗲𝗿 𝗼𝗰𝘁𝗼𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟲, le port du casque deviendra obligatoire dans tout le Puy-de-Dôme pour les conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés, notamment les 𝘁𝗿𝗼𝘁𝘁𝗶𝗻𝗲𝘁𝘁𝗲𝘀 𝗲́𝗹𝗲𝗰𝘁𝗿𝗶𝗾𝘂𝗲𝘀 et les gyropodes.
Cette mesure a été annoncée par la Préfète du Puy-de-Dôme dans le cadre d’un renforcement de la sécurité routière dans le département.
𝗔𝗧𝗧𝗘𝗡𝗧𝗜𝗢𝗡 : 𝗡’𝗜𝗠𝗣𝗢𝗥𝗧𝗘 𝗤𝗨𝗘𝗟 𝗖𝗔𝗦𝗤𝗨𝗘 𝗡𝗘 𝗖𝗢𝗡𝗩𝗜𝗘𝗡𝗧 𝗣𝗔𝗦.
Le casque doit être conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle, correctement ajusté et surtout 𝗮𝘁𝘁𝗮𝗰𝗵𝗲́ pendant la circulation.
Pour un casque destiné au vélo ou à la trottinette, il faut notamment vérifier la présence du 𝗺𝗮𝗿𝗾𝘂𝗮𝗴𝗲 𝗖𝗘 ainsi que de la norme européenne 𝗘𝗡 𝟭𝟬𝟳𝟴.
Selon les modèles, l’inscription complète peut apparaître sous cette forme :
𝗘𝗡 𝟭𝟬𝟳𝟴:𝟮𝟬𝟭𝟮 + 𝗔𝟭:𝟮𝟬𝟭𝟮
C’est notamment cette référence que l’on retrouve sur de nombreux casques conformes destinés au vélo et aux déplacements urbains.
𝗔𝗕𝗦𝗘𝗡𝗖𝗘 𝗗𝗘 𝗖𝗔𝗦𝗤𝗨𝗘 : 𝟭𝟯𝟱 € 𝗗’𝗔𝗠𝗘𝗡𝗗𝗘
Rouler sans le casque obligatoire expose à une contravention de 4ᵉ classe, soit une amende forfaitaire de 𝟭𝟯𝟱 €.
𝗘𝗧 𝗣𝗢𝗨𝗥 𝗟𝗘 𝗚𝗜𝗟𝗘𝗧 ?
La nuit, mais également en journée lorsque la visibilité est insuffisante en raison du brouillard, d’une forte pluie ou d’une faible luminosité, le conducteur doit porter un 𝗴𝗶𝗹𝗲𝘁 𝗱𝗲 𝗵𝗮𝘂𝘁𝗲 𝘃𝗶𝘀𝗶𝗯𝗶𝗹𝗶𝘁𝗲́ ou un autre équipement rétroréfléchissant conforme à la réglementation.
Le gilet doit notamment comporter le 𝗺𝗮𝗿𝗾𝘂𝗮𝗴𝗲 𝗖𝗘.
Il peut s’agir d’un gilet, d’un chasuble, d’une veste, d’une parka ou d’un autre vêtement de haute visibilité porté sur le haut du corps.
Il est également possible d’utiliser un autre équipement rétroréfléchissant. Celui-ci doit être marqué 𝗖𝗘 et offrir une surface rétroréfléchissante totale d’au moins 𝟭𝟱𝟬 𝗰𝗺², portée entre la ceinture et les épaules afin de rester visible des autres usagers.
𝗔𝗕𝗦𝗘𝗡𝗖𝗘 𝗗𝗘 𝗚𝗜𝗟𝗘𝗧 𝗢𝗨 𝗗’𝗘́𝗤𝗨𝗜𝗣𝗘𝗠𝗘𝗡𝗧 𝗥𝗘́𝗧𝗥𝗢-𝗥𝗘́𝗙𝗟𝗘́𝗖𝗛𝗜𝗦𝗦𝗔𝗡𝗧 : 𝟯𝟱 € 𝗗’𝗔𝗠𝗘𝗡𝗗𝗘
Lorsque cet équipement est obligatoire, son absence constitue une contravention de 2ᵉ classe, soit une amende forfaitaire de 𝟯𝟱 €.
Quelques règles importantes restent également à respecter : il faut avoir au moins 𝟭𝟰 𝗮𝗻𝘀 pour conduire une trottinette électrique, un seul conducteur est autorisé par engin et le transport d’un passager est interdit.
𝗘𝗡 𝗥𝗘́𝗦𝗨𝗠𝗘́ : à partir du 1er octobre dans le Puy-de-Dôme, vérifiez votre casque : 𝗺𝗮𝗿𝗾𝘂𝗮𝗴𝗲 𝗖𝗘 et, pour un casque vélo/trottinette, 𝗻𝗼𝗿𝗺𝗲 𝗘𝗡 𝟭𝟬𝟳𝟴. Pour le gilet ou l’équipement réfléchissant, recherchez également le 𝗺𝗮𝗿𝗾𝘂𝗮𝗴𝗲 𝗖𝗘.
La 𝗣𝗿𝗲́𝗳𝗲𝗰𝘁𝘂𝗿𝗲 𝗱𝘂 𝗣𝘂𝘆-𝗱𝗲-𝗗𝗼̂𝗺𝗲 rappelle ainsi l’importance de ces équipements pour renforcer la sécurité des utilisateurs de trottinettes et des autres usagers de la route.
À la suite de l’épisode de sécheresse persistant qui a frappé la France au cours de l’année de nombreux propriétaires ont constaté l’apparition de fissures ou de mouvements de structure sur leurs bâtiments (habitations ou autres)
Ces désordres sont fréquemment liés au phénomène de retrait-gonflement des sols argileux (RGA).
Afin d’évaluer l’ampleur des dégâts sur le territoire communal et de préparer une éventuelle demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle auprès des services de l’État,
la municipalité lance une campagne de recensement.
Si de telles fissures sont constatées, la garantie sécheresse de l’assurance multirisque habitation peut supporter les frais de réparation, sous réserve que la commune ait fait l’objet d’un arrêté reconnaissant l’état de catastrophe naturelle.
Seule la municipalité peut entamer une procédure demandant cette reconnaissance auprès des services de l’Etat qui reconnaît ou non cet état.
Monsieur le Maire invite donc chaque personne concernée par ce phénomène à transmettre un courrier en mairie ou par mail (secretariat.general@lezoux.fr),
accompagné de photos des dégradations, bien préciser les coordonnées du propriétaire :
au plus tard le 15 octobre 2026,
afin que cette procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle puisse être lancée dans les meilleurs délais auprès des services de l’Etat.
Mairie de Lezoux
Place de la Mairie
63190 LEZOUX

mairie@lezoux.fr
Tél : 04 73 73 01 00
Du Lundi au vendredi : 8h30-12h30 / 13h30-17h
Samedi : (Permanence) 9h-12h

