Prochaine réunion du Conseil Municipal : le lundi 28 septembre 2026 à 19 h 30 (salle Le Lido)
Le Conseil municipal se réunira le lundi 28 septembre prochain à 19 h 30 (Salle de spectacle » Le Lido « )
Ordre du jour :
En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 8 juin 2026 et celui du 29 juin 2026 seront soumis à l’approbation des conseillers.
Affaires générales
1/. Installation de M. Jonathan BERVILLÉ dans ses fonctions de conseiller municipale
2/. Modification de la composition d’une commission communale en raison de la démission de Mme Catherine MAGOU de ses fonctions de conseiller municipal
3/. Nomination d’une conseillère référente à la cause animale en conformité avec l’article L.2122-18 du Code général des collectivités territoriales
4/. Evolution du positionnement d’une conseillère municipal
5/. Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.
6/. Désignation de délégués auprès de la Mission Locale Bassin Thiernois
7/. Délégations du Conseil Municipal au Maire : application de l’article L.2122-22 31° du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
Finances :
8/. Budget principal : Révision de l’autorisation de programme n°2 relative aux travaux de requalification des abords du groupe scolaire Potier Marcus et révision du niveau des crédits de paiement des années 2027 et 2028
9/. Budget annexe assainissement : Révision de l’autorisation de programme n°1 relative aux travaux d’assainissement aux abords du groupe scolaire Potier Marcus et révision du niveau des crédits de paiement des années 2027 et 2028
10/. Déconsignation d’indemnités provisionnelles auprès de la Caisse des Dépôts et de Consignation
11/. Adoption de la DM1 du budget communal 2026
12/. Adoption de la DM1 du budget assainissement 2026
13/. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
14/. Règlement de sinistre à l’amiable – Autorisation du Maire à émettre un titre de recettes
15/. Règlement de sinistre à l’amiable : autorisation du Maire à rembourser les frais de réparation d’un véhicule endommagé par un jet de caillou lors de travaux de débroussaillage
16/. Admission en non-valeur de créances éteintes
Ressources humaines
17/. Acceptation d’une aide financière du FIPHFP et rétrocession à un agent de la collectivité
18/. Action sociale en faveur des agents communaux : allocation d’une subvention à l’Amicale des employés de la ville
19/. Organisation d’un débat sans vote sur la protection sociale complémentaire
Travaux/Urbanisme
20/. Territoire d’Energie 63 (TE63) – Eclairage nouvelle voie suite à aménagement (entre la rue Pasteur et la rue Mercoeur)
21/. Territoire d’Energie 63 (TE63) – Réfection candélabres accidentés
22/. Attributions de l’aide complémentaire dans le cadre de l’OPAH-RU
23/. Signature d’une convention de Collaboration avec PICOWATT (Etude d’opportunité concernant la production photovoltaïque de la commune s’appuyant sur la centrale existante du Centre Technique Municipal
Affaires scolaires/Petite enfance
24/. Délibération accordant une subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école primaire pour l’organisation d’un séjour de ski en janvier 2027
25/. Convention d’implantation et de fonctionnement d’une Unité d’Enseignement en Maternelle Autisme (UEMA) au groupe scolaire Potier Marcus de LEZOUX Convention
Culture/Festivités
26/. Saison culturelle Jeunes Pousses – Convention
27/. Marché de Noël : Modification du règlement
Questions diverses
28/. Mise en place du dispositif de «L’heure civique» : convention d’engagement entre la commune de LEZOUX, l’association voisins solidaires et le Département du Puy-de-Dôme.
29/. Présentation de la nouvelle identité visuelle et du logo de la commune
