Conseil municipal le lundi 27 avril 2026 à 19 h 30 (Lido – Place Georges Raynaud)

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Ordre du jour :

En début de séance, le procès-verbal de la réunion du 27 mars 2026 sera soumis à l’approbation des conseillers (Annexe 1).

Affaires générales :

1/.    Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.

2/.    Désignation d’un référent agricole au conseil départemental du Puy-de-Dôme.

3/.    Information à transmettre à la Communauté de communes Entre Dore et Allier pour la désignation d’un représentant au SBA.

4/.    Modification de l’adhésion à l’agence départementale d’ingénierie territoriale (ADIT)

Finances :

5/.   Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la collectivité

6/.   Compte financier unique (CFU) 2025 : budget principal et budgets annexes en M57, M49 et M4

7/.   Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 tous budgets

8/.   Budget principal : Révision de l’autorisation de programme n°1 relative aux travaux de réhabilitation/extension du groupe scolaire et révision du niveau des crédits de paiement affectés à cette autorisation pour les années 2026 et 2027

9/.   Budget principal : Révision des crédits de paiement de l’autorisation de programme n°2 relative aux travaux de requalification des abords du groupe scolaire Potier Marcus pour l’année 2026 et les suivantes

10/. Budget annexe assainissement : Révision des crédits de paiement de l’autorisation de programme n°1 relative aux travaux d’assainissement aux abords du groupe scolaire pour l’année 2026 et les suivantes

11/. Délibération fixant le taux des taxes locales pour l’année 2026.

12/. Adoption du budget général primitif pour l’exercice 2026

13/.  Adoption du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2026

14/. Adoption du budget de la régie production d’électricité photovoltaïque pour l’exercice 2026.

15/. Versement annuel d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale

 

Ressources humaines

16/. Désignation du référent déontologue des élus municipaux (Annexe 2)

17/. Droit à la formation des élus

18/. Rémunération des heures supplémentaires et des heures complémentaires

19/. Recrutement et rémunération de vacataires (Annexe 3)

 

Travaux

20/. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police 2026

 

Affaires scolaires

21/. Organisation du temps scolaire (OTS) du groupe scolaire Potier Marcus pour la rentrée 2026

Culture

22/. Europavox – Convention de co-organisation (Annexe 4)

Questions diverses